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Marques déposées par BILLEBAUD Pascal
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CENTRE CONVENTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRE CONVENTION
BILLEBAUD Pascal

Numéro de dépôt :
98714121
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2018

Présentation de la marque CENTRE CONVENTION

Déposée le 22 janvier 1998 par BILLEBAUD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CENTRE CONVENTION »

Le déposant est BILLEBAUD Pascal domicilié(e) 2 allée de Bretagne,95130 LE PLESSIS-BOUCHARD (dossier no 2356722) - 95130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLEBAUD Pascal domicilié(e) 2 allée de Bretagne,95130 LE PLESSIS-BOUCHARD (dossier no 2356722) - 95130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CENTRE CONVENTION est expirée depuis le 22 janvier 2018.

BILLEBAUD Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVAPS


BILLEBAUD Pascal - 2 allée de Bretagne,95130 LE PLESSIS-BOUCHARD (dossier no 2356722) - 95130 - France


BILLEBAUD Pascal - 2 allée de Bretagne,95130 LE PLESSIS-BOUCHARD (dossier no 2356722) - 95130 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356722 - Publication au BOPI 2007-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Activités sportives et culturelles, éducation, enseignement de la culture physique, de la gymnastique, de la danse.